Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELEXIOR
FRANCE PREVOYANCE SA

Numéro de dépôt :
1678232
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque SELEXIOR

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELEXIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE PREVOYANCE domicilié(e) 207 RUE JEAN JAURES, 29277 BREST CEDEX (dossier no 2200151) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 863 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOAL FRANCE PREVOYANCE SA domicilié(e) (dossier no 2200151) - France.

La marque SELEXIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELEXIOR est expirée depuis le 5 juillet 2011.

FRANCE PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT RETRAITE INTERNATIONAL , PASSEPORT SANTE INTERNATIONAL


FRANCE PREVOYANCE SA - 207 RUE JEAN JAURES, 29277 BREST CEDEX (dossier no 2200151) - France - SIREN 326863958


Monsieur MOAL FRANCE PREVOYANCE SA - (dossier no 2200151) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2200151 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Supports d'enregistrements magnétiques, en particulier cartes magnétiques.Bandes de papiers ou cartes d'enregistrement des programmes d'ordinateurs.Assurances et finances;assurance contre les accidents;paiements pour acomptes;actuariat, affacturage;affaires financières;affaires monétaires;affermage de biens immobiliers;agences d'assurances;agences de crédit;agences de logement;location d'exploitations agricoles;location d'appartement;crédit-bail;affaires bancaires;établissements de baux;caisses de prévoyance;constitution de capitaux;cautions (garanties);opérations de change;émission de chèques de voyage;courtage;épargne;estimations financières, fiscales, immobilières;expertises fiscales;gérance de fortunes;prêts, prêts sur gages;assurance contre l'incendie;assurance-maladie, assurance maritime;caisses de prévoyance;transactions financières;et en particulier services et assurances sur les loisirs. Services de loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.